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Marques déposées par atout composites
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ATOUT COMPOSITES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATOUT COMPOSITES
atout composites

Numéro de dépôt :
4427384
Date de dépôt :
09/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2028
ATOUT COMPOSITES de atout composites

Présentation de la marque ATOUT COMPOSITES

Déposée par voie électronique le 9 février 2018 par atout composites auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATOUT COMPOSITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est atout composites domicilié(e) 8 RUE DES FILATURES - 44190 - CLISSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATOUT COMPOSITES, Monsieur philippe RACAPE domicilié(e) 8 rue des filatures - 44190 - CLISSON - France.

La marque ATOUT COMPOSITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 16 20 21 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT COMPOSITES arrivera à expiration en date du 9 février 2028.

atout composites a également déposé les autres marques suivantes : ATOUT COMPOSITES L'EXPERIENCE ET LA QUALITE A VOTRE SERVICE


atout composites - 8 RUE DES FILATURES - 44190 - CLISSON - France


ATOUT COMPOSITES, Monsieur philippe RACAPE - 8 rue des filatures - 44190 - CLISSON - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Paillasses de laboratoire; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ;

Baignoires; Baignoires à accès latéral pour les personnes présentant un handicap physique; Baignoires à hauteur variable pour personnes présentant un handicap physique; Baignoires à remous [piscines chauffées]; Baignoires dotées d'appareils aidant à entrer dans la baignoire; Baignoires dotées d'appareils aidant à sortir de la baignoire; Baignoires-douches; Baignoires équipées de jets d'air; Baignoires pour bains de siège; Baignoires pour personnes présentant un handicap physique; Étagères de séchage; Installations de baignoires de massage; Lavabos; Lavabos de salles de bains; Lavabos en tant que parties d'installations de distribution d'eau; Lavabos encastrés dans un meuble; Lavabos pour salles de bains en tant qu'éléments d'installations sanitaires; Lavabos sur pied pour salles de bains; Lave-mains [parties d'installations sanitaires]; Meubles de toilette équipés de lavabos raccordés à une alimentation en eau; Receveurs de douche ;

Casiers; Casiers à documents [articles de bureau] ;

Armoires de salle de bains; Armoires de salles de bains; Bancs avec étagères; Casiers; Casiers de vestiaires; Casiers pour vêtements; Éléments de meubles-lavabos [meubles]; Étagères; Étagères-cubes; Étagères d'expédition [meubles]; Étagères d'exposition; Étagères de bibliothèques; Étagères de rangement; Étagères de rangement [meubles]; Étagères de rangement mobiles [meubles]; Étagères de rangement non métalliques [meubles]; Étagères de rangement pour équipements de ski et de sport; Étagères de rangement pour tapis de véhicule; Étagères de rangement pour objets d'art; Étagères de rangement suspendues [mobilier]; Étagères en matériaux non métalliques [meubles]; Étagères en tant que meubles de chambre d'enfant; Étagères inclinées; Étagères [meubles]; Étagères murales [meubles]; Étagères murales non métalliques [meubles]; Étagères murales pour outils non métalliques; Étagères murales pour outils; Étagères murales [structures] non métalliques; Étagères non métalliques [meubles]; Étagères pour documents; Étagères pour stocker la glace [meubles]; Étagères préfabriquées [mobilier]; Étagères vendues en kits; Meubles de rangement pour lavabos; Meubles de salle de bains avec lavabo incorporé; Mobilier de salle de bains; Paillasses; Plans de travail; Plans de travail à utiliser avec des éviers; Plans de travail en tant que meubles; Plans de travail [meubles]; Sièges de baignoire portatifs pour bébés; Tables à langer; Tables à langer murales ;

Auges; Baignoires en matières plastiques pour enfants; Étagères pour cosmétiques; Étagères pour gels douche; Étagères pour préparations de nettoyage corporel; Étagères pour savon pour les mains; Étagères pour shampooings; Lavabos de salle de bains [réservoirs] ;

Réparation de baignoires; Réparation ou entretien de baignoires.